COMMUNE DE CELLES SUR OURCE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
COMMUNE DE CELLES SUR OURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Celles-sur-Ource.
Profil et organisation
COMMUNE DE CELLES SUR OURCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10110 à CELLES-SUR-OURCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
COMMUNE DE CELLES SUR OURCE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2017 - 28/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CELLES SUR OURCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
2 autorisations sur la période 23/05/2017 - 28/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Celles-sur-Ource.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CELLES SUR OURCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Celles-sur-Ource (10110) | PC Locaux | AN199, AN201 | 1 863 m² | 124 m² | 2019/02/28 |
| Chemin Dit De La Lande Lieudit Lande De Celles, Celles-sur-Ource (10110) | PC Locaux | ZA18, ZA85 | 23 984 m² | 30 m² | 2017/05/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CELLES SUR OURCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.