COMMUNE DE CAUCOURT - Permis de construire et DP

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216202184 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CAUCOURT

COMMUNE DE CAUCOURT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caucourt.

Profil et organisation

COMMUNE DE CAUCOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 62150 à Caucourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CAUCOURT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAUCOURT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAUCOURT

COMMUNE DE CAUCOURT compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2020 - 09/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAUCOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2020 - 09/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAUCOURT

1 autorisation sur la période 09/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Caucourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAUCOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAUCOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAUCOURT

Sources des informations sur COMMUNE DE CAUCOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CAUCOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CAUCOURT ?
COMMUNE DE CAUCOURT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CAUCOURT ?
Le profil de COMMUNE DE CAUCOURT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CAUCOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CAUCOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CAUCOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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