Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Philibert, Carcans (33121) | PD | CV192 | 253 m² | 2020/12/15 |
COMMUNE DE CARCANS - Permis de démolir
Cessée
211330097
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CARCANS
COMMUNE DE CARCANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carcans.
Profil et organisation
COMMUNE DE CARCANS est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CARCANS
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de COMMUNE DE CARCANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CARCANS
COMMUNE DE CARCANS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2020 - 15/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CARCANS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/12/2020 - 15/12/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE CARCANS
1 autorisation sur la période 15/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Carcans.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CARCANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COMMUNE DE CARCANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CARCANS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CARCANS ?
COMMUNE DE CARCANS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CARCANS ?
Le profil de COMMUNE DE CARCANS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CARCANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CARCANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CARCANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable