COMMUNE DE CANTOIS - Permis de construire et DP

Cessée
213300924 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CANTOIS

COMMUNE DE CANTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porte-de-Benauge.

Profil et organisation

COMMUNE DE CANTOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 33760 PORTE-DE-BENAUGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE CANTOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CANTOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CANTOIS

COMMUNE DE CANTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 16/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CANTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2013 - 16/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CANTOIS

2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 16/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Porte-de-Benauge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CANTOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg Sud, Porte-de-Benauge (33760) PC Locaux OA275, OA276 12 105 m² 7 m² 2015/01/16
Le Bourg Sud, Porte-de-Benauge (33760) PC Locaux 0A276, 0A834 12 105 m² 44 m² 2013/06/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CANTOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CANTOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE CANTOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CANTOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CANTOIS ?
COMMUNE DE CANTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CANTOIS ?
Le profil de COMMUNE DE CANTOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CANTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CANTOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CANTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides