COMMUNE DE CAMBERNON - Permis de construire et DP

Active
215000928 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CAMBERNON

COMMUNE DE CAMBERNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cambernon.

Profil et organisation

COMMUNE DE CAMBERNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 50200 CAMBERNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CAMBERNON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAMBERNON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAMBERNON

COMMUNE DE CAMBERNON compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 10/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAMBERNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2013 - 10/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAMBERNON

2 autorisations sur la période 28/10/2013 - 10/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cambernon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAMBERNON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Cambernon (50200) PC Locaux AN149, AN162 1 667 m² 32 m² 2023/11/10
Adresse Non Renseignée, Cambernon (50200) DP Locaux 270 m² 2013/10/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAMBERNON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAMBERNON

Sources des informations sur COMMUNE DE CAMBERNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CAMBERNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CAMBERNON ?
COMMUNE DE CAMBERNON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CAMBERNON ?
Le profil de COMMUNE DE CAMBERNON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CAMBERNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CAMBERNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CAMBERNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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