COMMUNE DE CAILLAC - Permis de construire et DP

Active
214600447 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CAILLAC

COMMUNE DE CAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caillac.

Profil et organisation

COMMUNE DE CAILLAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46140 à CAILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CAILLAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAILLAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CAILLAC

COMMUNE DE CAILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2019 - 23/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/05/2019 - 23/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CAILLAC

2 autorisations sur la période 02/05/2019 - 23/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Caillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mas De Lacroix, Caillac (46140) PC Locaux B1027, B1710 490 m² 269 m² 2023/01/23
Mas De Lacroix, Caillac (46140) PC Locaux B1688, B1689 385 m² 120 m² 2019/05/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CAILLAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CAILLAC

Sources des informations sur COMMUNE DE CAILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CAILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CAILLAC ?
COMMUNE DE CAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CAILLAC ?
Le profil de COMMUNE DE CAILLAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CAILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CAILLAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CAILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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