COMMUNE DE BRUZ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213500473 Commune et commune nouvelle ETI Créée le 09/06/1980

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BRUZ

COMMUNE DE BRUZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruz.

Profil et organisation

COMMUNE DE BRUZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35170 à BRUZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BRUZ
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
09/06/1980
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BRUZ

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRUZ

COMMUNE DE BRUZ compte 3 autorisations recensées sur la période 28/07/2021 - 07/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRUZ, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/07/2021 - 07/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRUZ

1 autorisation sur la période 07/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bruz. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRUZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Boulais Lot S11B - Zac De Ker Lann, Bruz (35170) PC Locaux BM150 6 328 m² 2 468 m² 2024/06/07

Permis d'aménager de COMMUNE DE BRUZ

1 autorisation sur la période 28/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bruz. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pont Rean, Bruz (35170) PA CA73, ZL510 14 234 m² 2021/07/28

Permis de démolir de COMMUNE DE BRUZ

1 autorisation sur la période 30/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bruz. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Place Du Docteur Joly, Bruz (35170) PD AS1145, AS203 2 410 m² 2021/11/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRUZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRUZ

Sources des informations sur COMMUNE DE BRUZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BRUZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BRUZ ?
COMMUNE DE BRUZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BRUZ ?
Le profil de COMMUNE DE BRUZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BRUZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BRUZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BRUZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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