2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brousse-le-Château.
COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12480 à Brousse-le-Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 29/03/2016 - 23/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 29/03/2016 - 06/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rouquette, Montclar (12550) | DP Locaux | A636, A637 | 9 290 m² | 5 m² | 2022/05/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Muscade, Brousse-le-Château (12480) | PA | 0B747 | 1 830 m² | 2025/09/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
