COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brousse-le-Château.
Profil et organisation
COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12480 à BROUSSE-LE-CHATEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 29/03/2016 - 23/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
5 autorisations sur la période 29/03/2016 - 06/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Brousse-le-Château (12480) | DP Locaux | C1170 | 40 m² | 2 m² | 2023/06/06 |
| Le Bourg, Brousse-le-Château (12480) | PC Locaux | C1729 | 1 630 m² | 31 m² | 2023/05/10 |
| La Rouquette, Montclar (12550) | DP Locaux | A636, A637 | 9 290 m² | 5 m² | 2022/05/16 |
| Rue De L'eglise, Brousse-le-Château (12480) | PC Locaux | C1136 | 101 m² | 118 m² | 2019/08/27 |
| Adresse Non Renseignée, Brousse-le-Château (12480) | PC Locaux | B1590 | 48 m² | 23 m² | 2016/03/29 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
1 autorisation sur la période 23/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Muscade, Brousse-le-Château (12480) | PA | 0B747 | 1 830 m² | 2025/09/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BROUSSE LE CHATEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.