COMMUNE DE BREHAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BREHAL
COMMUNE DE BREHAL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréhal.
Profil et organisation
COMMUNE DE BREHAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50290 à BREHAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BREHAL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BREHAL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BREHAL
COMMUNE DE BREHAL compte 7 autorisations recensées sur la période 15/10/2019 - 20/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BREHAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BREHAL
6 autorisations sur la période 15/10/2019 - 20/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bréhal. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BREHAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Avenue De L'hippodrome, Bréhal (50290) | PC Locaux | AB426 | 28 625 m² | 26 m² | 2026/02/20 |
| 3 Rue Du Golf, Bréhal (50290) | DP Locaux | AB425 | 128 175 m² | 15 m² | 2024/06/10 |
| 3 Rue Du Golf, Bréhal (50290) | DP Locaux | AB425 | 128 175 m² | 19 m² | 2024/03/15 |
| 1 Rue Caporal Maupas, Bréhal (50290) | PC Locaux | AL274 | 679 m² | 749 m² | 2023/09/15 |
| 1 Rue Du Caporal Maupas, Bréhal (50290) | PC Locaux | AL48, AL318 | 2 990 m² | 11 m² | 2020/07/29 |
| 1 Rue Du General De Gaulle, Bréhal (50290) | PC Locaux | AM1 | 476 m² | 42 m² | 2019/10/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BREHAL
1 autorisation sur la période 20/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bréhal. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bois De Brehal, Bréhal (50290) | PA | ZB28, ZB30 | 40 064 m² | 2024/09/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BREHAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BREHAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BREHAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.