2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BOURNAZEL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bournazel.
COMMUNE DE BOURNAZEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12390 à Bournazel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURNAZEL compte 7 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 14/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURNAZEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/05/2016 - 14/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bournazel. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURNAZEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bournazel (12390) | PC Locaux | B579, B580 | 190 m² | 111 m² | 2022/05/16 |
| Place De L'eglise Saint Se, Bournazel (12390) | DP Locaux | B629 | 45 m² | 8 m² | 2022/02/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 12/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bournazel. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Bournazel (12390) | PA | D712, D342 | — | 2020/05/12 |
1 autorisation sur la période 17/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bournazel. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Maison Aussel Le Bourg, Bournazel (12390) | PD | B623 | — | 2015/12/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
