COMMUNE DE BALZAC - Permis de construire et DP

Active
211600267 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BALZAC

COMMUNE DE BALZAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balzac.

Profil et organisation

COMMUNE DE BALZAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16430 à BALZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BALZAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BALZAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BALZAC

COMMUNE DE BALZAC compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2022 - 13/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BALZAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/09/2022 - 13/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BALZAC

2 autorisations sur la période 09/09/2022 - 13/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Balzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BALZAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Jean-Louis Guez De B, Balzac (16430) PC Locaux AD30 20 093 m² 31 m² 2023/04/13
Place Guez De, Balzac (16430) PC Locaux AD30 20 093 m² 47 m² 2022/09/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BALZAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BALZAC

Sources des informations sur COMMUNE DE BALZAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BALZAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BALZAC ?
COMMUNE DE BALZAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BALZAC ?
Le profil de COMMUNE DE BALZAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BALZAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BALZAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BALZAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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