2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE DE ARZAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arzal.
COMMUNE DE ARZAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56190 à Arzal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ARZAL compte 5 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 03/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ARZAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 07/07/2017 - 03/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Arzal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ARZAL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Eclusiers, Arzal (56190) | PC Locaux | AC6, AC7 | 27 218 m² | 239 m² | 2022/05/17 |
| 16 Pl De L Eglise, Arzal (56190) | DP Locaux | AB30 | 612 m² | 20 m² | 2022/01/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
