Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Rd 119, Lugasson (33760) | PA | ZE19 | 1 515 m² | 2019/07/15 |
COMMUNE D'ARBIS - Permis d'aménager
Cessée
213300080
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'ARBIS
COMMUNE D'ARBIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lugasson.
Profil et organisation
COMMUNE D'ARBIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 33760 à Porte-de-Benauge.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ARBIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D'ARBIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ARBIS
COMMUNE D'ARBIS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2019 - 15/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARBIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/07/2019 - 15/07/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE D'ARBIS
1 autorisation sur la période 15/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lugasson.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ARBIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ARBIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
REGION NOUVELLE-AQUITAINE
SIREN 200053759
Même département de siège
192 autorisations
172 PC
2 PA
18 PD
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
SIREN 223300013
Même département de siège
173 autorisations
129 PC
12 PA
32 PD
REGION D'AQUITAINE
SIREN 233300011
Même département de siège
105 autorisations
91 PC
2 PA
12 PD
COMMUNE DE BORDEAUX
SIREN 213300635
Même département de siège
97 autorisations
66 PC
3 PA
28 PD
COMMUNE DE PESSAC
SIREN 213303183
Même département de siège
71 autorisations
40 PC
1 PA
30 PD
COMMUNE DE MERIGNAC
SIREN 213302813
Même département de siège
64 autorisations
50 PC
1 PA
13 PD
Sources des informations sur COMMUNE D'ARBIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D'ARBIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ARBIS ?
COMMUNE D'ARBIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ARBIS ?
Le profil de COMMUNE D'ARBIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ARBIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ARBIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ARBIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable