COMMUNE D ANGEAC CHARENTE - Permis d'aménager

Active
211600135 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

COMMUNE D ANGEAC CHARENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Angeac-Charente.

Profil et organisation

COMMUNE D ANGEAC CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16120 à ANGEAC-CHARENTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ANGEAC CHARENTE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

COMMUNE D ANGEAC CHARENTE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2022 - 07/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ANGEAC CHARENTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2022 - 07/06/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

2 autorisations sur la période 24/03/2022 - 07/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Angeac-Charente.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Quai De Saint Simon, Saint-Simon (16120) PA B386 515 m² 2024/06/07
Le Grand Berger, Angeac-Charente (16120) PA A1411, A1450 9 933 m² 2022/03/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

Sources des informations sur COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ANGEAC CHARENTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ANGEAC CHARENTE ?
COMMUNE D ANGEAC CHARENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ANGEAC CHARENTE ?
Le profil de COMMUNE D ANGEAC CHARENTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ANGEAC CHARENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ANGEAC CHARENTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ANGEAC CHARENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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