2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE ASSOCIEE DE LES BIARDS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isigny-le-Buat.
COMMUNE ASSOCIEE DE LES BIARDS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 50540 à Isigny-le-Buat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE ASSOCIEE DE LES BIARDS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2022 - 11/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE ASSOCIEE DE LES BIARDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Isigny-le-Buat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE ASSOCIEE DE LES BIARDS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Normandiere, Isigny-le-Buat (50540) | PC Mixte | AB12, AB13 | 5 562 m² | 1 423 m² | 2022/04/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
