COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN - Permis de construire et DP

Active
507451250 Association déclarée PME Créée le 07/12/2004

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taulignan.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26770 à TAULIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
07/12/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 17/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2013 - 17/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

2 autorisations sur la période 23/07/2013 - 17/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Taulignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
980 Chemin De L Ecluze, Taulignan (26770) PC Locaux 0D607, 0D613 62 701 m² 27 m² 2021/11/17
Monastere La Clarte Notre- Quartier Ecluze, Taulignan (26770) PC Locaux D619 72 m² 2013/07/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

Sources des informations sur COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN ?
COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN ?
Le profil de COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DES MONIALES DOMINICAINES DE TAULIGNAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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