2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES TROIS RIVIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-en-Auge.
COMMUNAUTE DE COMMUNES TROIS RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14140 à Saint-Pierre-en-Auge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES TROIS RIVIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 22/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES TROIS RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/04/2013 - 22/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-en-Auge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES TROIS RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vc 15 Chemin De Sur Les Portes, Saint-Pierre-en-Auge (14140) | PC Locaux | ZC61 | 13 319 m² | 1 182 m² | 2013/11/27 |
| Rue Des Sports, Saint-Pierre-en-Auge (14140) | PC Locaux | AK252, AK24 | 72 927 m² | 2 815 m² | 2013/04/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
