Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route D'isigny - Rd 514, Grandcamp-Maisy (14450) | PA | AX26, AX59 | 30 102 m² | 2021/09/29 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM - Permis d'aménager
Cessée
200668010
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandcamp-Maisy.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2021 - 29/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/09/2021 - 29/09/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
1 autorisation sur la période 29/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Grandcamp-Maisy.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES ISIGNY OMAHA INTERCOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable