Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Esparros.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 65300 à Lannemezan.
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/08/2018 - 16/08/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/08/2018 - 16/08/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
1 autorisation sur la période 16/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Esparros.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE LANNEMEZAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.