COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amou.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 40330 à AMOU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/12/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2013 - 25/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
2 autorisations sur la période 24/12/2013 - 25/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Amou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All Des Sports, Amou (40330) | PC Locaux | E555, E553 | 3 243 m² | 123 m² | 2016/03/25 |
| Chem De Labache, Brassempouy (40330) | PC Locaux | WC61, WB25 | 11 119 m² | 25 m² | 2013/12/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COTEAUX ET VALLEES DES LUYS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.