Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Laveau, Soulosse-sous-Saint-Élophe (88630) | PA | YM118, YM119 | 8 044 m² | 2024/11/22 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN - Permis d'aménager
Cessée
206855900
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soulosse-sous-Saint-Élophe.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 22/11/2024 - 22/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/11/2024 - 22/11/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
1 autorisation sur la période 22/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Soulosse-sous-Saint-Élophe.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OUEST VOSGIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable