Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Chalands, Oucques La Nouvelle (41290) | PA | AE123 | — | 2014/03/03 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET - Permis d'aménager
Cessée
244100699
Communauté de communes
Créée le 29/12/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oucques La Nouvelle.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41290 à Oucques La Nouvelle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Sigle
- CCBF
- Date de création
- 29/12/1999
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2014 - 03/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/03/2014 - 03/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
1 autorisation sur la période 03/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Oucques La Nouvelle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SI DE DISTRIBUTION D'ENERGIE DE LOIR ET CHER
SIREN 254102072
Même département de siège
26 autorisations
25 PC
1 PD
CC VAL DE CHER - CONTROIS
SIREN 200072064
Même département de siège
25 autorisations
15 PC
4 PA
6 PD
CC VAL-DE-CHER-CONTROIS
SIREN 200040863
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS
SIREN 200001519
Même département de siège
19 autorisations
10 PC
9 PD
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS
SIREN 200030385
Même département de siège
15 autorisations
7 PC
4 PA
4 PD
CC DU GRAND CHAMBORD
SIREN 244100798
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEAUCE ET FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable