2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNAUTE DE COMMUNES BOISCHAUT MARCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Châtelet.
COMMUNAUTE DE COMMUNES BOISCHAUT MARCHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 18370 à Châteaumeillant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES BOISCHAUT MARCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 06/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES BOISCHAUT MARCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/04/2013 - 06/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement au Châtelet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES BOISCHAUT MARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pointe Du Carroir, Sidiailles (18270) | DP Locaux | AZ128 | 836 316 m² | 9 m² | 2013/04/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
