2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Gosier.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 97190 au Gosier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT compte 5 autorisations recensées sur la période 14/12/2017 - 30/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 14/12/2017 - 30/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement au Gosier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA RIVIERA DU LEVANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Route De Vercinot Quartier Pliane, Le Gosier (97190) | PC Locaux | BP1, BP549 | 1 802 m² | 837 m² | 2022/08/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
