COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS - Permis de construire et DP

Cessée
200027068 Communauté d'agglomération Créée le 22/12/2010

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Abzac.

Profil et organisation

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 33500 à Libourne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CALI
Date de création
22/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2014 - 07/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/03/2014 - 07/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

1 autorisation sur la période 07/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Abzac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Cheminot, Abzac (33230) PC Locaux A379 14 928 m² 115 m² 2014/03/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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