Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Abzac.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 33500 à Libourne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CALI
Date de création
22/12/2010
Siège social
Publicité
Publicité
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/03/2014 - 07/03/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/03/2014 - 07/03/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
1 autorisation sur la période 07/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Abzac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.