COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belgentier.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 83210 à SOLLIES-PONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 25/11/2019 - 27/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
4 autorisations sur la période 25/11/2019 - 27/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Belgentier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Costes, Belgentier (83210) | PC Locaux | C1446 | 11 418 m² | 13 m² | 2024/09/27 |
| La Gaffe, Belgentier (83210) | DP Locaux | C115 | 1 910 m² | 6 m² | 2024/02/05 |
| L Enclos, Solliès-Pont (83210) | PC Locaux | AM194 | 27 779 m² | 149 m² | 2022/10/24 |
| Chemin De La Font Des Fabr, La Farlède (83210) | PC Locaux | AY159 | 3 167 m² | 31 m² | 2019/11/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DU GAPEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.