COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Michel-sur-Orge.
Profil et organisation
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 91700 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/11/2000
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2013 - 14/04/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
2 autorisations sur la période 22/07/2013 - 14/04/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Michel-sur-Orge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Marcel Carne, Saint-Michel-sur-Orge (91240) | PC Locaux | AO2 | 59 817 m² | 409 m² | 2014/04/14 |
| Adresse Non Renseignée, Villiers-sur-Orge (91700) | PC Locaux | AL2 | 10 388 m² | 510 m² | 2013/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.