COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE - Permis de construire et DP

Cessée
246500789 Communauté de communes Créée le 19/12/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarrancolin.

Profil et organisation

COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 65240 à Arreau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
19/12/2003

Siège social

Permis de construire et DP de COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

Activité d’urbanisme de COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/07/2016 - 27/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/07/2016 - 27/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

1 autorisation sur la période 27/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sarrancolin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

Sources des informations sur COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE ?
COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE ?
Le profil de COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMNAUTE DE COMMUNES D'AURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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