2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE CHARENTE-MARITIME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marennes-Hiers-Brouage.
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE CHARENTE-MARITIME est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 17320 à Marennes-Hiers-Brouage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE CHARENTE-MARITIME compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2017 - 24/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE CHARENTE-MARITIME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Marennes-Hiers-Brouage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE CHARENTE-MARITIME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11/14 Rue Du Sergent Lecetre Zac ""Les Grossines"", Marennes-Hiers-Brouage (17320) | PC Locaux | AT69 | 4 535 m² | 104 m² | 2017/04/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
