COMITE ENTREPRISE CPAM - Permis de construire et DP

Active
781846787 Comité social économique d’entreprise PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMITE ENTREPRISE CPAM

COMITE ENTREPRISE CPAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Billère.

Profil et organisation

COMITE ENTREPRISE CPAM est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 33300 à BORDEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE ENTREPRISE CPAM
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d’entreprise
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMITE ENTREPRISE CPAM

Activité d’urbanisme de COMITE ENTREPRISE CPAM

COMITE ENTREPRISE CPAM compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2017 - 19/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ENTREPRISE CPAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2017 - 19/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMITE ENTREPRISE CPAM

2 autorisations sur la période 24/03/2017 - 19/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Billère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ENTREPRISE CPAM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Jeanne Lassansaa, Billère (64140) PC Locaux AI8 975 m² 325 m² 2018/01/19
Plaa De Geteu, Laruns (64440) PC Locaux AD30 6 330 m² 189 m² 2017/03/24

Répartition géographique des autorisations de COMITE ENTREPRISE CPAM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMITE ENTREPRISE CPAM

Sources des informations sur COMITE ENTREPRISE CPAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE ENTREPRISE CPAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE ENTREPRISE CPAM ?
COMITE ENTREPRISE CPAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE ENTREPRISE CPAM ?
Le profil de COMITE ENTREPRISE CPAM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE ENTREPRISE CPAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE ENTREPRISE CPAM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE ENTREPRISE CPAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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