2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousset.
COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d'établissement, avec un siège déclaré 13790 à Rousset.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2014 - 04/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/02/2014 - 04/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rousset.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE D'ETABLISSEMENT STMICROELECTRONIC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Villevieille, Rousset (13790) | PC Locaux | AW217, AW218 | 367 640 m² | 299 m² | 2014/02/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
