2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.
COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d'établissement, avec un siège déclaré 44110 à Châteaubriant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2016 - 22/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/02/2016 - 22/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Winston Churchill, Châteaubriant (44110) | PC Locaux | AT93 | 5 569 m² | 381 m² | 2016/02/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
