COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.
Profil et organisation
COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d'établissement, avec un siège déclaré 44110 à CHATEAUBRIANT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
- SIREN
- Forme juridique
- Comité social économique d'établissement
- Activité principale
- NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2000
Siège social
Permis de construire et DP de COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
Activité d’urbanisme de COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2016 - 22/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
2 autorisations sur la période 23/02/2016 - 22/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Winston Churchill, Châteaubriant (44110) | PC Locaux | AT1, AT93 | 30 933 m² | 381 m² | 2018/08/22 |
| Rue Winston Churchill, Châteaubriant (44110) | PC Locaux | AT93 | 5 569 m² | 381 m² | 2016/02/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE D'ETABLISSEMENT NOVEMBAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.