Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Four A Chaux / Haut De La, Pontlevoy (41400) | PA | ZW106, ZW108 | 18 509 m² | 2017/03/07 |
COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN - Permis d'aménager
Active
304828536
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontlevoy.
Profil et organisation
COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41000 à Blois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- SIRET du siège
- Sigle
- CDPNE
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
Activité d’urbanisme de COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2017 - 07/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/03/2017 - 07/03/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
1 autorisation sur la période 07/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pontlevoy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION
SIREN 344386701
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE BLOIS
SIREN 775367451
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES
SIREN 383361474
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SENS ET TALENTS
SIREN 842837767
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASSOC MARTHE RT MARIE DE BETHANIE
SIREN 391655685
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
UNION DEPART POMPIERS LOIR ET CHER
SIREN 404993214
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN ?
COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN ?
Le profil de COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE DEPART PROTEC NATURE ENVIRONNEMEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable