Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Souvenir Francais, Cuers (83390) | PA | AD39 | 1 848 m² | 2023/01/06 |
COMBA ASSOCIES - Permis d'aménager
Active
393750773
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/01/1994
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMBA ASSOCIES
COMBA ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuers.
Profil et organisation
COMBA ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83400 à Hyères.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMBA ASSOCIES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de COMBA ASSOCIES
Activité d’urbanisme de COMBA ASSOCIES
COMBA ASSOCIES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2023 - 06/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMBA ASSOCIES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/01/2023 - 06/01/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMBA ASSOCIES
1 autorisation sur la période 06/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cuers.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMBA ASSOCIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMBA ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES PINS
SIREN 790432116
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
SAM
SIREN 489202515
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
MISTYV
SIREN 532375045
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI AD
SIREN 841226368
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PA
SCI NATAL
SIREN 403193675
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SOCIETE PAUL RICARD
SIREN 629501537
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
Sources des informations sur COMBA ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMBA ASSOCIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMBA ASSOCIES ?
COMBA ASSOCIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMBA ASSOCIES ?
Le profil de COMBA ASSOCIES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMBA ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMBA ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMBA ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable