COGNAPEA - Permis de construire et DP

Active
892883414 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COGNAPEA

COGNAPEA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réaux sur Trèfle.

Profil et organisation

COGNAPEA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17500 à Réaux sur Trèfle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COGNAPEA
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2021
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COGNAPEA

Activité d’urbanisme de COGNAPEA

COGNAPEA compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2026 - 26/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COGNAPEA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/02/2026 - 26/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COGNAPEA

1 autorisation sur la période 26/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Réaux sur Trèfle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COGNAPEA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COGNAPEA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COGNAPEA

Sources des informations sur COGNAPEA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COGNAPEA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COGNAPEA ?
COGNAPEA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COGNAPEA ?
Le profil de COGNAPEA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COGNAPEA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COGNAPEA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COGNAPEA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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