2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CMCAS NORD PAS DE CALAIS 210 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douai.
CMCAS NORD PAS DE CALAIS 210 est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 59500 à Douai.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CMCAS NORD PAS DE CALAIS 210 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2026 - 03/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CMCAS NORD PAS DE CALAIS 210, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Douai.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CMCAS NORD PAS DE CALAIS 210 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1060 Boulevard De La République, Douai (59500) | PC Locaux | CS331 | 2 024 m² | 324 m² | 2026/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
