CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS - Permis de construire et DP

Active
776437428 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-les-Bains.

Profil et organisation

CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73100 à Aix-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
CNVA
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

Activité d’urbanisme de CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2025 - 16/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/06/2025 - 16/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

1 autorisation sur la période 16/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

Sources des informations sur CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS ?
CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS ?
Le profil de CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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