CLOS VICINO - Permis de construire et DP

Active
941413304 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 27/02/2025

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLOS VICINO

CLOS VICINO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fins.

Profil et organisation

CLOS VICINO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25500 à Montlebon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS VICINO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/02/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS VICINO

Activité d’urbanisme de CLOS VICINO

CLOS VICINO compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2023 - 20/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS VICINO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2023 - 20/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS VICINO

1 autorisation sur la période 20/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Fins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS VICINO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Pres, Les Fins (25500) PC Logement AH160 800 m² 191 m² 2023/06/20

Répartition géographique des autorisations de CLOS VICINO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLOS VICINO

Sources des informations sur CLOS VICINO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS VICINO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS VICINO ?
CLOS VICINO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS VICINO ?
Le profil de CLOS VICINO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS VICINO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS VICINO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS VICINO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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