CLOS SAVIGNY - Permis de construire et DP

Active
812348332 Société civile immobilière PME Créée le 22/06/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLOS SAVIGNY

CLOS SAVIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

CLOS SAVIGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97430 au Tampon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS SAVIGNY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
22/06/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS SAVIGNY

Activité d’urbanisme de CLOS SAVIGNY

CLOS SAVIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2015 - 10/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS SAVIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/08/2015 - 10/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS SAVIGNY

1 autorisation sur la période 10/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS SAVIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CLOS SAVIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLOS SAVIGNY

Sources des informations sur CLOS SAVIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS SAVIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS SAVIGNY ?
CLOS SAVIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS SAVIGNY ?
Le profil de CLOS SAVIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS SAVIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS SAVIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS SAVIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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