CLOS HERBE - Permis de construire et DP

Active
952146660 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 02/05/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CLOS HERBE

CLOS HERBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Petit-Quevilly.

Profil et organisation

CLOS HERBE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS HERBE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/05/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS HERBE

Activité d’urbanisme de CLOS HERBE

CLOS HERBE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2025 - 21/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS HERBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/11/2025 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS HERBE

1 autorisation sur la période 21/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Petit-Quevilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS HERBE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31C Rue Felix Faure, Le Petit-Quevilly (76140) PC Logement AC513, AC174 1 667 m² 1 950 m² 2025/11/21

Répartition géographique des autorisations de CLOS HERBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLOS HERBE

Sources des informations sur CLOS HERBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS HERBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS HERBE ?
CLOS HERBE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS HERBE ?
Le profil de CLOS HERBE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS HERBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS HERBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS HERBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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