CLOS DES MASSIES - Permis de construire et DP

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788603454 Société civile immobilière PME Créée le 26/09/2012

Infos clés

Présentation détaillée de CLOS DES MASSIES

CLOS DES MASSIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coufouleux.

Profil et organisation

CLOS DES MASSIES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81800 à Coufouleux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DES MASSIES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/09/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DES MASSIES

Activité d’urbanisme de CLOS DES MASSIES

CLOS DES MASSIES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/08/2025 - 06/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES MASSIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/08/2025 - 06/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLOS DES MASSIES

1 autorisation sur la période 06/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Coufouleux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES MASSIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLOS DES MASSIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLOS DES MASSIES

Sources des informations sur CLOS DES MASSIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DES MASSIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DES MASSIES ?
CLOS DES MASSIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DES MASSIES ?
Le profil de CLOS DES MASSIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DES MASSIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DES MASSIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DES MASSIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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