2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
CLOS DES CATALANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Fauga.
CLOS DES CATALANS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31410 au Fauga.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLOS DES CATALANS compte 4 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 28/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES CATALANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/12/2017 - 28/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement au Fauga. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES CATALANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Binagret, Le Fauga (31410) | PC Logement | A298 | — | 2 072 m² | 2017/12/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 30/10/2017 - 13/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Fauga. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De Cuqs, Le Fauga (31410) | PA | A1840, A1248 | 8 163 m² | 2017/12/13 |
| Binagret - Cuqs, Le Fauga (31410) | PA | A1929 | 2 701 m² | 2017/10/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
