CLOS DES CATALANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
823419395 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/10/2016

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CLOS DES CATALANS

CLOS DES CATALANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Fauga.

Profil et organisation

CLOS DES CATALANS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31410 au Fauga.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DES CATALANS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20B - Construction d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
03/10/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CLOS DES CATALANS

Activité d’urbanisme de CLOS DES CATALANS

CLOS DES CATALANS compte 4 autorisations recensées sur la période 30/10/2017 - 28/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES CATALANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

30/10/2017 - 28/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLOS DES CATALANS

2 autorisations sur la période 26/12/2017 - 28/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement au Fauga. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES CATALANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Maladrerie - Rd 617, Noé (31410) PC Locaux C1975, C2168 26 679 m² 1 828 m² 2021/09/28
Binagret, Le Fauga (31410) PC Logement A298 2 072 m² 2017/12/26

Permis d'aménager de CLOS DES CATALANS

2 autorisations sur la période 30/10/2017 - 13/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Fauga. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ch De Cuqs, Le Fauga (31410) PA A1840, A1248 8 163 m² 2017/12/13
Binagret - Cuqs, Le Fauga (31410) PA A1929 2 701 m² 2017/10/30

Répartition géographique des autorisations de CLOS DES CATALANS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLOS DES CATALANS

Sources des informations sur CLOS DES CATALANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DES CATALANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DES CATALANS ?
CLOS DES CATALANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DES CATALANS ?
Le profil de CLOS DES CATALANS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DES CATALANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DES CATALANS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DES CATALANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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