CLOS DES AMANTS - Permis de construire et DP

Active
904326030 Société civile immobilière Créée le 20/09/2021

Présentation détaillée de CLOS DES AMANTS

CLOS DES AMANTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mollégès.

Profil et organisation

CLOS DES AMANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13940 à MOLLEGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLOS DES AMANTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de CLOS DES AMANTS

Activité d’urbanisme de CLOS DES AMANTS

CLOS DES AMANTS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/12/2021 - 09/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLOS DES AMANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/12/2021 - 09/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CLOS DES AMANTS

3 autorisations sur la période 15/12/2021 - 09/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Mollégès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLOS DES AMANTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 1 Lotissement Les Pres Du Ca, Saignon (84400) PC Logement AB720 161 m² 91 m² 2024/07/09
Che Du Lauron, Mollégès (13940) PC Logement AC92 1 606 m² 123 m² 2023/01/16
Route De L'isle Sur La Sor, Robion (84440) PC Logement BR39 197 m² 2021/12/15

Répartition géographique des autorisations de CLOS DES AMANTS

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLOS DES AMANTS

Sources des informations sur CLOS DES AMANTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLOS DES AMANTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLOS DES AMANTS ?
CLOS DES AMANTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLOS DES AMANTS ?
Le profil de CLOS DES AMANTS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLOS DES AMANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLOS DES AMANTS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLOS DES AMANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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