CLEMOE - Permis de construire et DP

Active
814601258 Autre société civile Créée le 13/10/2015

Présentation détaillée de CLEMOE

CLEMOE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ussac.

Profil et organisation

CLEMOE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 19270 à Ussac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEMOE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/10/2015

Siège social

Permis de construire et DP de CLEMOE

Activité d’urbanisme de CLEMOE

CLEMOE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2017 - 20/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEMOE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2017 - 20/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLEMOE

1 autorisation sur la période 20/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ussac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEMOE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Croix De Pataud, Ussac (19270) PC Logement DH56 2 250 m² 178 m² 2017/01/20

Répartition géographique des autorisations de CLEMOE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CLEMOE

Sources des informations sur CLEMOE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEMOE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEMOE ?
CLEMOE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEMOE ?
Le profil de CLEMOE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEMOE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEMOE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEMOE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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