CLEMMA - Permis de construire et DP

Active
828560359 Société civile immobilière Créée le 10/03/2017

Présentation détaillée de CLEMMA

CLEMMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arles.

Profil et organisation

CLEMMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13200 à ARLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEMMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de CLEMMA

Activité d’urbanisme de CLEMMA

CLEMMA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2018 - 17/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEMMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/08/2018 - 17/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CLEMMA

2 autorisations sur la période 08/08/2018 - 17/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Arles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEMMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Rue Fallabreguier, Fontvieille (13990) PC Logement AE153, AE154 357 m² 86 m² 2025/03/17
11 Rue Du Pont L 6 & 8 Rue Pasteur, Arles (13280) PC Logement AD28, AD29 142 m² 2018/08/08

Répartition géographique des autorisations de CLEMMA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CLEMMA

Sources des informations sur CLEMMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEMMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEMMA ?
CLEMMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEMMA ?
Le profil de CLEMMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEMMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEMMA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEMMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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