CLEMENTINECAMILLE - Permis de construire et DP

Active
508378684 Société civile immobilière Créée le 01/10/2008

Infos clés

Présentation détaillée de CLEMENTINECAMILLE

CLEMENTINECAMILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Samatan.

Profil et organisation

CLEMENTINECAMILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 32130 à Samatan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CLEMENTINECAMILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de CLEMENTINECAMILLE

Activité d’urbanisme de CLEMENTINECAMILLE

CLEMENTINECAMILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2014 - 23/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CLEMENTINECAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2014 - 23/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CLEMENTINECAMILLE

1 autorisation sur la période 23/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Samatan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLEMENTINECAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CLEMENTINECAMILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CLEMENTINECAMILLE

Sources des informations sur CLEMENTINECAMILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CLEMENTINECAMILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CLEMENTINECAMILLE ?
CLEMENTINECAMILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CLEMENTINECAMILLE ?
Le profil de CLEMENTINECAMILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CLEMENTINECAMILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CLEMENTINECAMILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CLEMENTINECAMILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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