2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CLD BATIMENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Flangebouche.
CLD BATIMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25390 à Fuans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CLD BATIMENT compte 4 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 20/03/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CLD BATIMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/06/2015 - 20/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Flangebouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CLD BATIMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gustave Morel, Flangebouche (25390) | PC Logement | AB16, AB17 | 1 440 m² | 276 m² | 2017/03/20 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Les Roches Lot, Plaimbois-du-Miroir (25210) | PC Logement | ZE138 | 840 m² | 128 m² | 2016/04/20 |
| Lotissement La Scierie, Le Russey (25210) | PC Logement | AL156 | 381 m² | 83 m² | 2016/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Rocher, Flangebouche (25390) | PC Logement | ZV64 | 1 125 m² | 208 m² | 2015/06/29 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
